
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions permettent d’identifier l’éditeur et les principaux intervenants du site tescellequimpate.com.
Éditeur du site
Nom : Anne-Claire Navergoni
Nom commercial : T’es celle qui m’pate
Statut : Entreprise individuelle
Adresse : 4 Impasse Marcel Proust 38150 Roussillon
E-mail : tescellequimpate@gmail.com
Téléphone : 0650419176
SIREN / SIRET : 130603467
Immatriculation au RNE : [à compléter après immatriculation]
Responsable de la publication : Anne-Claire Navergoni
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, créations, éléments graphiques et logo, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Pour toute demande relative à vos données personnelles : tescellequimpate@gmail.com
Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation à T’es celle qui m’pate afin de tenter de trouver une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut ensuite recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.
Société Médiation Professionnelle
Alteritae – 5 rue Salvaing – 12000 Rodez
www.mediateur-consommation-smp.fr
